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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chocolaterie GUISABEL
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DOUCEUR D'UN SOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCEUR D'UN SOIR
Chocolaterie GUISABEL SARL

Numéro de dépôt :
93463171
Date de dépôt :
05/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2013

Présentation de la marque DOUCEUR D'UN SOIR

Déposée le 5 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chocolaterie GUISABEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR D'UN SOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chocolaterie GUISABEL domicilié(e) Rue du Maine,49440 ANGRIE (dossier no 2241329) - 49440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 138 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOLATERIE GUISABEL Mr SOLDE Guy domicilié(e) Rue du Maine,49440 ANGRIE (dossier no 2241329) - 49440 - France.

La marque DOUCEUR D'UN SOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR D'UN SOIR est expirée depuis le 22 avril 2013.

Chocolaterie GUISABEL a également déposé les autres marques suivantes : LES BLOCS D'ARDOISES DE LA MINE , LES VIEUX PAVES DE FRANCE , LES TUILES ET BRIQUES DE NOS REGIONS


Chocolaterie GUISABEL SARL - Rue du Maine,49440 ANGRIE (dossier no 2241329) - 49440 - France - SIREN 408138030


CHOCOLATERIE GUISABEL Mr SOLDE Guy - Rue du Maine,49440 ANGRIE (dossier no 2241329) - 49440 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338728 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 30 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371234 - Publication au BOPI 2003-05-30

Inscription le 16 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377429 - Publication au BOPI 2003-09-16

Inscription le 25 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377961 - Publication au BOPI 2003-09-25

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2003 n°2241329 - Publication au BOPI 2003-04-22

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Chocolat à la menthe enrobée d'une couverture noire

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.